Mentions légales

Identification

L'édition du site www.deevape.ma est assurée par la Société SCHUMY LAB sarl, dont le siège social est situé 10 rue Liberté Etg 3 Appt 5 - 20120 Casablanca - MAROC

Numéro de téléphone +212 665-032533

Adresse e-mail : maroc@deevape.com

Le Directeur de la publication est : LENORMAND Alexandre

RC : 533299
IF : 51772830
CNSS : 4051656
TP : 34204923
ICE : 002944894000023

Hébergeur

L'hébergeur du site www.deevape.ma est la société OVH HOSTING, dont le siège social est situé Espace Porte d'Anfa 3, rue Bab El Mansour, Casablanca - Maroc.
RC : 210221

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

La marque Deevape est une marque déposée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.